Michel Guerre


De: Michel Guerre
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales, chef de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Michel Guerre
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales, chef de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
09 Septembre 200609/09/2006
De: Michel Guerre
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Guerre (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jecko (Alain)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.